Déposée le 27 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARIBOU T.G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE MONTAUBAN),
la marque française « CARIBOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARIBOU T.G domicilié(e) AU DUC,82440 REALVILLE - 82440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 567 004 .
La marque CARIBOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARIBOU T.G. SARL - AU DUC,82440 REALVILLE - 82440 - France - SIREN 384567004
Inscription le 5 juillet 2004 - Rejet partiel n°395759 - Publication au BOPI 2004-07-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Produits hygiéniques à usage médical pour l'alimentation humaine et animale, ferments lactiques à usage pharmaceutique, levures. Substances diététiques à usage médical destinées à l'alimentation humaine et animale. Quincaillerie métallique. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Levures, poudre pour faire lever. Farines et préparations faites de céréales.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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