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Marques déposées par l'association loi 1901 Caribéenne de scléroses en plaques Madin'SEP
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Association caribéenne de scléroses en plaques Madin'SEP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Association caribéenne de scléroses en plaques Madin'SEP
Association Caribéenne de scléroses en plaques Madin'SEP, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4233383
Date de dépôt :
13/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/12/2025
Association caribéenne de scléroses en plaques Madin\'SEP de Caribéenne de scléroses en plaques Madin\'SEP

Présentation de la marque Association caribéenne de scléroses en plaques Madin'SEP

Déposée le 13 décembre 2015 par l'association loi 1901 Caribéenne de scléroses en plaques Madin'SEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Association caribéenne de scléroses en plaques Madin'SEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Caribéenne de scléroses en plaques Madin'SEP domicilié(e) 14 rue des Pêcheurs, Anse à l'Ane, Madin SEP - 97229 - LES TROIS ILETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Caribéenne de scléroses en plaques Madin'SEP, Mme NAUD Marie-cécile domicilié(e) 14 rue des Pêcheurs, Anse à l'Ane, Madin'SEP - 97229 - LES TROIS ILETS - France.

La marque Association caribéenne de scléroses en plaques Madin'SEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association caribéenne de scléroses en plaques Madin'SEP arrivera à expiration en date du 13 décembre 2025.


Association Caribéenne de scléroses en plaques Madin'SEP, association loi 1901 - 14 rue des Pêcheurs, Anse à l'Ane, Madin SEP - 97229 - LES TROIS ILETS - France


Association Caribéenne de scléroses en plaques Madin'SEP, Mme NAUD Marie-cécile - 14 rue des Pêcheurs, Anse à l'Ane, Madin'SEP - 97229 - LES TROIS ILETS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Organisation à des fins commerciales ou publicitaires de manifestations, de communications et d'animations autour de la sclérose en plaques dans les îles de la Caraïbe ; organisation à des fins éducatives de manifestations, de communications et d'animations autour de la sclérose en plaques dans les îles de la Caraïbe.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.