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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARIANE
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VAL DU GIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DU GIER
CARIANE, société anonyme

Numéro de dépôt :
99790857
Date de dépôt :
07/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/05/2009

Présentation de la marque VAL DU GIER

Déposée le 7 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) CARIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VAL DU GIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARIANE domicilié(e) 7 rue Pablo Neruda, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque VAL DU GIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790857.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DU GIER est expirée depuis le 7 mai 2009.

CARIANE a également déposé les autres marques suivantes : GENERATION BUS , LA SETOISE , TRANSORLY , VOUS FACILITE LA VILLE


CARIANE, société anonyme - 7 rue Pablo Neruda, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 775668692


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468580 - Publication au BOPI 2008-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Services de transport à l'exception de ceux liés à la distribution des journaux ; emballage et entreposage de marchandises autres que les journaux ; organisation de voyages.