Déposée le 27 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) CARGOCAIRE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLIMATAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARGOCAIRE FRANCE domicilié(e) 31, rue des Champs-Philippe, 92250 LA GARENNE-COLOMBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.
La marque CLIMATAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARGOCAIRE FRANCE (Société Anonyme) - 31, rue des Champs-Philippe, 92250 LA GARENNE-COLOMBES - France
CABINET WEINSTEIN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Inscription le 8 mars 1996 - Transmission de propriété n°198758 - Publication au BOPI 1996-03-08
Inscription le 11 avril 1991 - Transmission de propriété n°52799 - Publication au BOPI 1991-04-11
Installations, appareils, meubles et organes d'aération et de conditionnement d'air, de cuisson, de cuisine, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de congélation, de lyophilisation, d'éclairage, le tout pour usage professionnel ou ménager;compresseurs, machines à laver le linge ou la vaisselle, machines et appareils à éplucher, couper, écraser et hacher les aliments;vitrines réfrigérées;batteurs-mélangeurs;turbines, distributeurs automatiques notamment de boissons et produits alimentaires, fours de pâtissier; climatiseurs, baromètres, turbines soufflantes
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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