Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLIMASSONNE
Numéro de dépôt :
1094114
Date de dépôt :
20/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CLIMASSONNE
Déposée le 20 avril 1979 par CARGOCAIRE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLIMASSONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLIMASSONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CLIMASSONNE est expirée depuis le 20 avril 1989.
CARGOCAIRE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047