Déposée le 8 février 1988 par la Société Anonyme (SA) CARGOCAIRE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLIM A.D.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARGOCAIRE FRANCE domicilié(e) 31, rue des Champs Philippe, 92250 LA GARENNE COLOMBES. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.
La marque CLIM A.D.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARGOCAIRE FRANCE (Société anonyme) - 31, rue des Champs Philippe, 92250 LA GARENNE COLOMBES. - France
CABINET WEINSTEIN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52
Inscription le 8 mars 1996 - Transmission de propriété n°198758 - Publication au BOPI 1996-03-08
Inscription le 11 avril 1991 - Transmission de propriété n°52799 - Publication au BOPI 1991-04-11
Appareils et instruments scientifiques, électriques, de contrôle. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, appareils et installations de climatisation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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