Déposée le 18 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARGO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ORCHIDEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARGO domicilié(e) 6 Avenue Saint Granier ZAC ST MARTIN DU TOUCH BP 53169 - 31027 - TOULOUSE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 602 941 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARGO domicilié(e) 6 Avenue Saint Granier ZAC ST MARTIN DU TOUCH BP 53169 - 31027 - TOULOUSE CEDEX 3 - France.
La marque ORCHIDEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARGO, SAS - 6 Avenue Saint Granier ZAC ST MARTIN DU TOUCH BP 53169 - 31027 - TOULOUSE CEDEX 3 - France - SIREN 393602941
CARGO - 6 Avenue Saint Granier ZAC ST MARTIN DU TOUCH BP 53169 - 31027 - TOULOUSE CEDEX 3 - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à la sylviculture ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; Céréales en grains non travaillés (à l'exception de l'orge et du maïs).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; micro-édition ;
Services vétérinaires ; toilettage d'animaux ; services de jardinier-paysagiste ; Services de sylviculture.
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