GASCOGNE EQUIPEMENT S.A. CARGO
Présentation de la marque GASCOGNE EQUIPEMENT
Déposée le 10 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) CARGO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GASCOGNE EQUIPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARGO domicilié(e) 19 CHEMIN DE LA GARONNE, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 602 941 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CARGO - France.
La marque GASCOGNE EQUIPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASCOGNE EQUIPEMENT est expirée depuis le 10 janvier 2011.
CARGO a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS PRIX HEUREUX , KISS , CÉMAGIC , la Malle aux Chaussettes , Atoufil , ORCHIDEA , PACK VIDEO , BENTON SERVICES , GERS EQUIPEMENT , CINE BALADE
S.A. CARGO - 19 CHEMIN DE LA GARONNE, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 393602941
S.A. CARGO - France
Inscription le 18 décembre 2001 - Rejet partiel n°337485 - Publication au BOPI 2001-12-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Instruments à main pour abraser, instruments pour l'affûtage, instruments pour l'aiguisage, canifs, ciseaux, clefs (outils) , couperets, couteaux, étaux, forets (outils) , gonfleurs (instruments à main) , grattoirs (outils) , hache-légumes, haches, hachoirs (couteaux) , outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, lames (outils) , limes, maillets, trousses de manucure, marteaux (outils) , limes à ongles, outils à main actionnés manuellement, pinces, rabots, râpes (outils) , râteaux (outils) , scies (outils) , sécateurs, serre-joints, spatules (outils) , produits de taillanderie, tenailles, tondeuses (instruments à main) , tournevis, truelles. Appareils et instruments scientifiques, astronomiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la projection du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement appareils de soudures électriques, appareils téléphoniques ; balances, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Accumulateurs électriques, allume-cigares pour automobiles, avertisseurs acoustiques, câbles de démarrage pour moteurs, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, machines à additionner, calculatrices de poche, agendas électroniques, antennes, lunettes anti éblouissantes, ampèremètre, ampoules de flash, boussoles, batteries électriques, boîtes de branchement électriques, boîtes de dérivation électrique, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, raccordements électriques, règles à calcul, prises de courant, piles électriques, fers à repasser électriques, fers à souder électriques, fils électriques, fusibles, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes, interrupteurs, appareils et instruments pour l'astronomie, lampes optiques, articles de lunetterie, étuis à lunettes, lunettes de soleil, avertisseurs contre le vol, instruments d'alarme, fils téléphoniques, fils à plomb, dispositifs de secours, gants pour la protection contre les accidents, genouillères pour ouvriers, balances, appareils de projection, dispositifs de secours, appareils de soudure électrique, appareils téléphoniques, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Métaux précieux et leurs alliages argenterie (vaisselle) , objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, bracelets de montres, services à café en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux) , chandeliers en métaux précieux, Porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux (en métaux précieux) , ustensiles de cuisine en métaux précieux, porte cure-dents en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, médailles, récipients pour le ménage en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, monnaies, orfèvrerie, plats en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, récipients pour le ménage ou la cuisine (en métaux précieux) , ronds de serviettes (en métaux précieux) , statuettes en métaux précieux. joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. affiches, albums, aquarelles, atlas, journaux de bandes dessinées, filtres à café en papier, cartes de vœux musicales, cartes géographiques, catalogues, couches en papier ou en cellulose (à jeter) , décalcomanies, serviettes à démaquiller en papier, essuie-mains en papier, papier-filtre, papier hygiénique, images, journaux, linge de table (en papier) , lithographies, livres, livrets, mouchoirs de poche (en papier) , napperons en papier, nappes en papier, photographies, supports pour photographies, plans, porte-chéquiers, cartes postales, revues (périodiques) , serviettes à démaquiller en papier, cartes de souhaits, tableaux encadrés ou non (peintures) , toiles pour la peinture ; articles pour reliures ; photographies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, joints en caoutchouc pour bocaux, bouchons en caoutchouc, bourrelets d'étanchéité, isolateurs pour conduites d'électricité, gants isolants, rubans isolants ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. glaces (miroirs) , cadres ; tableaux d'affichage, coussins à air non usage médical, matelas à air non usage médical, oreillers à air non usage médical, décorations en matières plastiques pour aliments, couchettes pour animaux d'intérieur, nids pour animaux d'intérieur, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, manches à balais non métalliques, bambou, bannetons, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en matières plastiques, bouchons de bouteilles, boulons non métalliques, casiers à bouteilles, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, figures en cire, tableaux accroche clefs, coquillages (coquilles) , coussins, manches de couteaux non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) , écaille, succédanés de l'écaille, écrins non en métaux précieux, enseignes en bois ou en matières plastiques, éventails, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, garde-manger non métalliques, housses à vêtements (penderie) , manches d'outils (non métalliques) , paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, rideaux de bambou, rotin, stores d'intérieur à lamelles, traversins, vannerie, vis non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; batteries de cuisine ; bocaux ; assiettes non en métaux précieux, carafes, casseroles, marmites, moules de cuisine, couvercles de plats, ustensiles de cuissons non électriques, planches à pain, poêles à frire gobelets en papier ou en matières plastiques, verres à boire, récipients à boire ; peignes et éponges ; balais, brosses (à l'exception des pinceaux) ; brosserie, matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, instruments de nettoyage actionnés manuellement, poubelles, torchons (chiffons) de nettoyage, gants de ménage, pinces à linge ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; instruments d'arrosage, seaux, entonnoirs, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bacs de propreté pour animaux, blaireaux à barbe, brosses à dents, boîtes à savon, boutons (poignées) en porcelaine, brûle-parfum, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, poteries, cache-pot non en papier, chandeliers non en métaux précieux, chinoiseries (porcelaines) , ustensiles cosmétiques, appareils pour le démaquillage non électriques, pots à fleurs, gants de jardinage, mangeoires pour animaux, nécessaires de toilette, vaporisateurs à parfum, porte-savon, poudriers non en métaux précieux, sacs isothermes, ustensiles de toilette, cuvettes, pots, vases non en métaux précieux, récipients verres, verre peint, émaillé. filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.