Déposée le 1 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARGO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Atoufil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARGO domicilié(e) 6 Avenue Saint Granier, BP 53169 - 31027 - TOULOUSE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 602 941 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CARGO, M. FORZY Aimery domicilié(e) 6 Avenue Saint Granier, BP 53169 - 31027 - TOULOUSE CEDEX 3 - France.
La marque Atoufil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARGO, SAS - 6 Avenue Saint Granier, BP 53169 - 31027 - TOULOUSE CEDEX 3 - France - SIREN 393602941
CARGO, M. FORZY Aimery - 6 Avenue Saint Granier, BP 53169 - 31027 - TOULOUSE CEDEX 3 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2014 n°2568062 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; tableaux d'affichage, coussins à air non usage médical, matelas à air non usage médical, oreillers à air non usage médical, décorations en matières plastiques pour aliments, pièces d'ameublement, couchettes pour animaux d'intérieur, nids pour animaux d'intérieur, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, baguettes (liteaux) d'encadrement, manches à balais non métalliques, bambou, bannetons, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, boulons non métalliques, casiers à bouteilles, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, caisses non métalliques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, figures en cire, tableaux accroche clefs, coquillages (coquilles), coussins, manches de couteaux non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), écaille, succédanés de l'écaille, écrins non en métaux précieux, récipients d'emballage en matières plastiques, enseignes en bois ou en matières plastiques, éventails, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, garde-manger non métalliques, garnitures de meubles (non métalliques), housses à vêtements (penderie), manches d'outils (non métalliques), paniers non métalliques, récipients d'emballage en en matières plastiques, rideaux de bambou, rotin, stores d'intérieur à lamelles, traversins, vannerie, vis non métalliques. Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : tissus d'ameublement, linge de bain, tissus recouverts de motifs destinés à la broderie, canevas pour la tapisserie et la broderie, tissus pour chaussures, chemins de table, toiles cirées, sacs de couchage, housses pour coussins, couvre-lits, dessous de carafes, draps, tissus élastiques, embrasses en matière textile, enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, gants de toilette, housses d'oreillers, housses de protection pour meubles, housses pour coussins, linge de lit, linge de maison, linge de table, literie, couvre-lits, linge de maison, enveloppes de matelas, toiles à matelas, housses de protection pour meubles, mouchoirs de poche, napperons individuels en matières textiles, nappes non en papier, textiles non tissés, housses d'oreillers, taies d'oreillers, revêtements de meubles en matières textiles ou plastiques, rideaux en matières textiles ou plastiques, ronds de table, serviettes de table, serviettes de toilette, chemins de table, linge de table, serviettes de table, tapis de table non en papier, taies d'oreillers, tissus, tissus adhésifs collables à chaud, toile à matelas, gants de toilette, serviettes de toilette. Chaussettes, bas et mi-bas, collants, bonneterie, écharpes, foulards, cravates, ceintures, fourrures, gants (habillement), jupes, maillots, pantalons, pantoufles, chaussons, sandales, chaussures de plage, sous-vêtements.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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