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Marques déposées par CARGNINO Yves
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DOMAINE LA QUINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA QUINE
CARGNINO Yves

Numéro de dépôt :
98724828
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
11/03/2008

Présentation de la marque DOMAINE LA QUINE

Déposée le 11 mars 1998 par CARGNINO Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE LA QUINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est CARGNINO Yves, domicilié(e) DOMAINE LA QUINE, CHEMIN DU PESQUIER, 30650 SAZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves CARGNINO - France.

La marque DOMAINE LA QUINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA QUINE est expirée depuis le 11 mars 2008.


CARGNINO Yves - DOMAINE LA QUINE, CHEMIN DU PESQUIER, 30650 SAZE - France


Yves CARGNINO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Vins Appellation d'origine contrôlée.