Marque expirée - Marque en non vigueur

CARGLASS EURO-BUSGLASS
CARGLASS LUXEMBOURG S.A.R.L société régie selon les lois de Suisse

Numéro de dépôt :
97681471
Date de dépôt :
06/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2017

Présentation de la marque CARGLASS EURO-BUSGLASS

Déposée le 6 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARGLASS LUXEMBOURGsociété régie selon les lois de Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARGLASS EURO-BUSGLASS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARGLASS LUXEMBOURGsociété régie selon les lois de Suisse domicilié(e) Gotthardstrasse 20,6304 ZUG,SUISSE (dossier no 2340604) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2340604) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 21 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARGLASS EURO-BUSGLASS est expirée depuis le 6 juin 2017.

CARGLASS LUXEMBOURGsociété régie selon les lois de Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CARGLASS


CARGLASS LUXEMBOURG S.A.R.L société régie selon les lois de Suisse - Gotthardstrasse 20,6304 ZUG,SUISSE (dossier no 2340604) - Suisse


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2340604) - 75002 - France


Inscription le 8 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482331 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 8 octobre 2008 - Transmissiontotale de propriété n°482332 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 8 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482330 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 4 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446189 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 5 juillet 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°395890 - Publication au BOPI 2004-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2007 n°2340604 - Publication au BOPI 2007-05-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Inscription le 8 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281160 - Publication au BOPI 1999-07-08

Inscription le 5 juillet 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°395889 - Publication au BOPI 2004-07-05

Inscription le 20 décembre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°292068 - Publication au BOPI 1999-12-20

Inscription le 20 décembre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°292069 - Publication au BOPI 1999-12-20

Inscription le 20 décembre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°292067 - Publication au BOPI 1999-12-20

Inscription le 8 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281164 - Publication au BOPI 1999-07-08

Inscription le 8 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281163 - Publication au BOPI 1999-07-08

Inscription le 5 juillet 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°395888 - Publication au BOPI 2004-07-05

Inscription le 8 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281161 - Publication au BOPI 1999-07-08

Inscription le 19 mars 2003 - Changement d'adresse n°367195 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 18 février 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°341225 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 18 février 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°341224 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 20 décembre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°292070 - Publication au BOPI 1999-12-20

Inscription le 8 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281162 - Publication au BOPI 1999-07-08

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Inscription le 19 novembre 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°635784 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-19

Vitres, pare-brise, glaces, fenêtres, toits ouvrants, miroirs, rétroviseurs, le tout pour véhicules. Verre à vitres de véhicules; verre brut ou mi-ouvré (à destination autre que le bâtiment); verrerie, verres pour lampes de véhicules; fibres de verre sous forme de nappes (à usage non textile), de blocs ou de barres ou tiges, le tout à usage industriel; instruments et appareils non électriques de nettoyage. Installation de vitres et pare-brises, de produits verriers et de vitrage, de fenêtres, de glaces, d'alarmes, de systèmes sonores, de pièces et accessoires pour véhicules; entretien et réparation des produits verriers pour véhicules; conseils et consultations pour tous les services précédents

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.