Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYPROLAC
CARGILL, INCORPORATED (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1687273
Date de dépôt :
16/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/2001

Présentation de la marque SOYPROLAC

Déposée le 16 août 1991 par CARGILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOYPROLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARGILL, INCORPORATED (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 15407 McGinty Road West, Wayzata, MINNESOTA 55391 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque SOYPROLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYPROLAC est expirée depuis le 16 août 2001.

CARGILL a également déposé les autres marques suivantes : CARGILL , COMPACT CORN , SweetPure , CARGILL , BOUNTY , MAÏS COMPACT CARGILL , LITTLEFOOT , C , NUTRENA , (Marque figurative)


CARGILL, INCORPORATED (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware) - 15407 McGinty Road West, Wayzata, MINNESOTA 55391 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Produits alimentaires à base de soja pour la consommation humaine. Produits alimentaires pour animaux à base de soja

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.