Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère CARGILL
/
CLS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLS
CARGILL, INCORPORATED, société de droit américain, 15407 McGinty Road, Minnetonka, Minnesota, USA.

Numéro de dépôt :
1240991
Date de dépôt :
30/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/1993

Présentation de la marque CLS

Déposée le 30 mai 1983 par la société étrangère CARGILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère CARGILL - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT - CABINET CHEREAU - France.

La marque CLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLS est expirée depuis le 30 mai 1993.

CARGILL a également déposé les autres marques suivantes : CARGILL , COMPACT CORN , SweetPure , CARGILL , BOUNTY , MAÏS COMPACT CARGILL , LITTLEFOOT , C , NUTRENA , (Marque figurative)


CARGILL, INCORPORATED, société de droit américain, 15407 McGinty Road, Minnetonka, Minnesota, USA. - États-Unis


NOVAPAT - CABINET CHEREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Aliments pour animaux, y compris pour la volaille, et substances additives pour ces aliments.