Déposée le 31 octobre 1990 par la société étrangère CARGILL INCORPORATED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KANITOURBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère CARGILL INCORPORATED domicilié(e) PO Box 9300,
Minneapolis - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES,
Mme FRISBY ELEA domicilié(e) RUE MARX DORMOY,
64000 PAU - France.
La marque KANITOURBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARGILL INCORPORATED, Société de droit américain - PO Box 9300,
Minneapolis - États-Unis
ANAQUA SERVICES,
Mme FRISBY ELEA - RUE MARX DORMOY,
64000 PAU - France
Inscription le 21 décembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°292242 - Publication au BOPI 1999-12-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29
Inscription le 19 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435710 - Publication au BOPI 2006-06-19
Inscription le 21 décembre 1999 - Changement de dénomination n°292243 - Publication au BOPI 1999-12-21
Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°300170 - Publication au BOPI 2000-05-15
Inscription le 24 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350583 - Publication au BOPI 2002-07-24
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2000 n°2173505 - Publication au BOPI 2000-05-22
Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°534620 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-08-31
Renouvellement sans limitation le 31 août 2010 n°2449509 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-08-31
Inscription le 2 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560861 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02
Inscription le 30 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°629387 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-06-30
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2020 n°2759719 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-18
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels): autres que les engrais et amendements dont la vente est réglementée par le décret du 29 Avril 1937: compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux; malt
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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