Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPOT
CARGILL FRANCE

Numéro de dépôt :
1446196
Date de dépôt :
22/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2008

Présentation de la marque SPOT

Déposée le 22 janvier 1988 par la société CARGILL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CARGILL FRANCE domicilié(e) (société anonyme), 18/20 rue des Gaudines, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2103392) - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 010 376 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2103392) - France.

La marque SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPOT est expirée depuis le 22 janvier 2008.

CARGILL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SATIA , SOFT IP , ACTIGUM , PHEBOR , CAFEOL , SOY 7 , EMULZYM , CAP VERT , SOJA V.I.P , SKW BIOSYSTEMS


CARGILL FRANCE - (société anonyme), 18/20 rue des Gaudines, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE (dossier no 2103392) - France - SIREN 682010376


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2103392) - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 1997 n°2103392 - Publication au BOPI 1997-12-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Inscription le 3 avril 2000 - Changement de dénomination n°298072 - Publication au BOPI 2000-04-03

Inscription le 3 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298070 - Publication au BOPI 2000-04-03

Inscription le 30 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196743 - Publication au BOPI 1996-01-30

Toutes huiles végétales alimentaires, notamment d'arachide, de tournesol, de colza, d'olive, de palme, de sésame, de soja, de maïs, de noix, de pépins de raisin.