Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOY 7
CARGILL FRANCE - société anonyme

Numéro de dépôt :
3078623
Date de dépôt :
25/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2011

Présentation de la marque SOY 7

Déposée le 25 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) CARGILL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOY 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARGILL FRANCE domicilié(e) 18/20 rue des Gaudines, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque SOY 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOY 7 est expirée depuis le 25 janvier 2011.

CARGILL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPOT , SATIA , SOFT IP , ACTIGUM , PHEBOR , CAFEOL , EMULZYM , CAP VERT , SOJA V.I.P , SKW BIOSYSTEMS


CARGILL FRANCE - société anonyme - 18/20 rue des Gaudines, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - France


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Tourteaux d'extraction de soja cuit destinés à l'alimentation animale.