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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARGILL FRANCE
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GAVADOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GAVADOUR
CARGILL FRANCE SA

Numéro de dépôt :
1465917
Date de dépôt :
21/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2007

Présentation de la marque GAVADOUR

Déposée le 21 août 1987 par la Société Anonyme (SA) CARGILL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAVADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARGILL FRANCE domicilié(e) 18-20 RUE DES GAUDINES, 78100 ST GERMAIN EN LAYE CEDEX (dossier no 2096235) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CARGILL FRANCE DIVISION SEMENCES domicilié(e) (dossier no 2096235) - France.

La marque GAVADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAVADOUR est expirée depuis le 21 août 2007.

CARGILL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPOT , SATIA , SOFT IP , ACTIGUM , PHEBOR , CAFEOL , SOY 7 , EMULZYM , CAP VERT , SOJA V.I.P


CARGILL FRANCE SA - 18-20 RUE DES GAUDINES, 78100 ST GERMAIN EN LAYE CEDEX (dossier no 2096235) - France


CARGILL FRANCE DIVISION SEMENCES - (dossier no 2096235) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Renouvellement sans limitation le 20 août 1997 n°2096235 - Publication au BOPI 1997-08-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Inscription le 10 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353240 - Publication au BOPI 2002-09-10

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356346 - Publication au BOPI 2002-10-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;légumes secs.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt, tous autres produits du sol.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.