Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMULTHIN
CARGILL FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3048561
Date de dépôt :
28/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2030

Présentation de la marque EMULTHIN

Déposée le 28 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARGILL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMULTHIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARGILL FRANCE domicilié(e) 102 Terrasse Boieldieu Tour W, 92085 Paris La Défense Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 099 695 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, Mme Quirin Joanne domicilié(e) 43 Boulevard Haussmann, 75009 Paris - France.

La marque EMULTHIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMULTHIN arrivera à expiration en date du 28 août 2030.

CARGILL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPOT , SATIA , SOFT IP , ACTIGUM , PHEBOR , CAFEOL , SOY 7 , EMULZYM , CAP VERT , SOJA V.I.P


CARGILL FRANCE, Société par actions simplifiée - 102 Terrasse Boieldieu Tour W, 92085 Paris La Défense Cedex - France - SIREN 572099695


GILBEY LEGAL, Mme Quirin Joanne - 43 Boulevard Haussmann, 75009 Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-05

Inscription le 30 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°355401 - Publication au BOPI 2002-09-30

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Inscription le 4 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°530972 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-06-04

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2010 n°2443891 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-06-04

Inscription le 2 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560861 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2020 n°2751587 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-18

Préparations chimiques, biochimiques ou organiques à base d'extraits de céréales et d'acides gras, pour l'industrie alimentaire, et servant d'émulsifiant pour la préparation d'aliments. Préparations à base de céréales et de colza, pour la préparation de produits alimentaires, et servant notamment d'émulsifiants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.