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Marques déposées par CAREZ CLAUDINE NEE JASPART
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L'ATELIER D'ANAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER D'ANAIS
CAREZ CLAUDINE NEE JASPART
CAREZ LAURENCE

Numéro de dépôt :
96607550
Date de dépôt :
22/01/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2006

Présentation de la marque L'ATELIER D'ANAIS

Déposée le 22 janvier 1996 par CAREZ CLAUDINE NEE JASPART et CAREZ LAURENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ATELIER D'ANAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Les déposants sont CAREZ CLAUDINE NEE JASPART, domicilié(e) DOMAINE D'ENGARDIN, 83170 LA CELLE - France et CAREZ LAURENCE, domicilié(e) IMPASSE VOLTAIRE, 83136 GAREOULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle CAREZ LAURENCE SARL TISSUS DE MANON - France.

La marque L'ATELIER D'ANAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER D'ANAIS est expirée depuis le 22 janvier 2006.


CAREZ CLAUDINE NEE JASPART - DOMAINE D'ENGARDIN, 83170 LA CELLE - France

CAREZ LAURENCE - IMPASSE VOLTAIRE, 83136 GAREOULT - France


Melle CAREZ LAURENCE SARL TISSUS DE MANON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Inscription le 10 février 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°249554 - Publication au BOPI 1998-02-10

Inscription le 16 septembre 1997 - Concession de licence n°242786 - Publication au BOPI 1997-09-16

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Confection de vêtements provençaux Confection de produits finis provençaux "à savoir" - produits textiles ayants traits à l'art de la table - produits ayants traits à la décoration d'intérieur en général (excepté les revêtements de sol) Couture "à savoir" que tous nos articles sont confectionnés en tissus provençaux 100% coton et finis avec du biais 35% coton et 65% polyester

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.