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Marques déposées par CAREY-McFALL CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état du Delaware
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NEAT PLEAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEAT PLEAT
CAREY-McFALL CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état du Delaware)

Numéro de dépôt :
1672728
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2001

Présentation de la marque NEAT PLEAT

Déposée le 21 juin 1991 par CAREY-McFALL CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEAT PLEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAREY-McFALL CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état du Delaware) domicilié(e) R.D. 1, Route 405, MONTGOMERY, Pennsylvanie 17752 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque NEAT PLEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEAT PLEAT est expirée depuis le 21 juin 2001.


CAREY-McFALL CORPORATION (société organisée sous les lois de l'état du Delaware) - R.D. 1, Route 405, MONTGOMERY, Pennsylvanie 17752 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 25 mai 2000 - Erratum n°300966 - Publication au BOPI 2000-05-25

Inscription le 12 août 1992 - Transmission de propriété n°66115 - Publication au BOPI 1992-08-12

Stores et rideaux en matières textiles tissées et non tissées