Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAREVITA l'alimentation bienveillante
CAREVITA, SAS

Numéro de dépôt :
4348864
Date de dépôt :
24/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2027
CAREVITA l\'alimentation bienveillante de CAREVITA

Présentation de la marque CAREVITA l'alimentation bienveillante

Déposée par voie électronique le 24 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAREVITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAREVITA l'alimentation bienveillante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAREVITA domicilié(e) 14 RUE PHILOMENE MAGNIN, HALL B - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 997 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAREVITA, Mme. AGNES BADIN domicilié(e) 14 RUE PHILOMENE MAGNIN, HALL B - 69003 - LYON - France.

La marque CAREVITA l'alimentation bienveillante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAREVITA l'alimentation bienveillante arrivera à expiration en date du 24 mars 2027.


CAREVITA, SAS - 14 RUE PHILOMENE MAGNIN, HALL B - 69003 - LYON - France - SIREN 818997108


CAREVITA, Mme. AGNES BADIN - 14 RUE PHILOMENE MAGNIN, HALL B - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; tisanes ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.