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Marques déposées par la société CARESTREAM HEALTH
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ORTHO SLICE 1000 - OS1000
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORTHO SLICE 1000 - OS1000
CARESTREAM HEALTH, Inc., Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
99769711
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/01/2019

Présentation de la marque ORTHO SLICE 1000 - OS1000

Déposée le 19 janvier 1999 par la société CARESTREAM HEALTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ORTHO SLICE 1000 - OS1000 »

Le déposant est la société CARESTREAM HEALTH domicilié(e) 150 Verona Street - 14608 ROCHESTER - New-York - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NIXON PEABODY, Maître Marc Schuler, Avocat associé domicilié(e) 32 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTHO SLICE 1000 - OS1000 est expirée depuis le 19 janvier 2019.

CARESTREAM HEALTH a également déposé les autres marques suivantes : INSIGHT , TROPHY , ULTRA-SPEED , X-SIGHT , READYPRO , SURESOFT


CARESTREAM HEALTH, Inc., Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 150 Verona Street - 14608 ROCHESTER - New-York - États-Unis


NIXON PEABODY, Maître Marc Schuler, Avocat associé - 32 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441661 - Publication au BOPI 2006-10-02

Inscription le 26 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493918 - Publication au BOPI 2009-03-26

Inscription le 26 mars 2009 - Changement de nature juridique n°493917 - Publication au BOPI 2009-03-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2009 n°2395960 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-01-27

Appareils de radiologie à usage industriel, écrans radiologiques à usage industriel, appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical, dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical, radiographies autres qu'à usage médical. Appareils de radiologie, de radiographie, de tomographie dans le domaine médical et dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.