T-MAT
Présentation de la marque T-MAT
Déposée le 19 décembre 1983 par la société CARESTREAM HEALTH Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T-MAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque T-MAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque T-MAT est expirée depuis le 19 décembre 2023.
CARESTREAM HEALTH Inc a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2003 n°2254325 - Publication au BOPI 2003-12-17
Renouvellement sans limitation n°2026317 - Publication au BOPI 1994-04
Inscription le 26 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493919 - Publication au BOPI 2009-03-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2013 n°2539829 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17
Inscription le 14 octobre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°610918 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14
Inscription le 2 juillet 2019 - Constitution de gage n°761911 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02
Inscription le 2 juillet 2019 - Constitution de gage n°761908 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02