Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIGIPAN
Carestream Health Inc, Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
95598952
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2025

Présentation de la marque DIGIPAN

Déposée le 23 novembre 1995 par la société Carestream Health Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGIPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la société Carestream Health Inc domicilié(e) 150 Verona Street - 14608 - ROCHESTER - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocat, Mme HATTIER Bénédikte domicilié(e) 18 rue de Turbigo - 75002 - PARIS - France.

La marque DIGIPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIGIPAN arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.

Carestream Health Inc a également déposé les autres marques suivantes : X-OMAT , DRYVIEW , DRYVIEW , STV , MIN-R , INDUSTREX , DIRECTVIEW , RVG RADIO VISIO GRAPHY , RADIOVISIOGRAPHIE , BITE-WING


Carestream Health Inc, Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 150 Verona Street - 14608 - ROCHESTER - États-Unis


Cabinet d'avocat, Mme HATTIER Bénédikte - 18 rue de Turbigo - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Renouvellement avec limitation le 17 novembre 2005 n°2301074 - Publication au BOPI 2005-11-17

Inscription le 8 avril 1997 - Renonciation partielle; Changement d'adresse n°235509 - Publication au BOPI 1997-04-08

Inscription le 26 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493918 - Publication au BOPI 2009-03-26

Inscription le 17 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°439462 - Publication au BOPI 2005-11-17

Inscription le 26 mars 2009 - Changement de nature juridique n°493917 - Publication au BOPI 2009-03-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2015 n°2588402 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-02

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, appareils et instruments générant une image dans le domaine chirurgical, médical, dentaire et vétérinaire, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, à l'exclusion des gants d'examen médical et gants de chirurgie.