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Marques déposées par la société CARENTON PORCELAINE (S.A. à conseil d'administration
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TRANSVERSAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSVERSAL
CARENTON PORCELAINE (S.A. à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
3229180
Date de dépôt :
04/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2013
TRANSVERSAL de CARENTON PORCELAINE (S.A. à conseil d\'administration

Présentation de la marque TRANSVERSAL

Déposée le 4 juin 2003 par la société CARENTON PORCELAINE (S.A. à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSVERSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la société CARENTON PORCELAINE (S.A. à conseil d'administration domicilié(e) ZA DES AILES,45680 DORDIVES - 45680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 715 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE GE/LG/SR/MK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque TRANSVERSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSVERSAL est expirée depuis le 4 juin 2013.


CARENTON PORCELAINE (S.A. à conseil d'administration) - ZA DES AILES,45680 DORDIVES - 45680 - France - SIREN 321715708


NOVAGRAAF FRANCE GE/LG/SR/MK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Objets d'art en porcelaine, vaisselle en porcelaine.