Marque enregistrée - Marque en vigueur

CENTRE AQUATIQUE DE L'ESTUAIRE AQUAPARC
CARENE, communauté d'agglomération

Numéro de dépôt :
4253478
Date de dépôt :
02/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/03/2026
CENTRE AQUATIQUE DE L\'ESTUAIRE AQUAPARC de CARENE

Présentation de la marque CENTRE AQUATIQUE DE L'ESTUAIRE AQUAPARC

Déposée le 2 mars 2016 par CARENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CENTRE AQUATIQUE DE L'ESTUAIRE AQUAPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est CARENE, communauté d'agglomération domicilié(e) 4 avenue du commandant l'herminier - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARENE, M. SAMZUN DAVID domicilié(e) 4 avenue du commandant l'herminier - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France.

La marque CENTRE AQUATIQUE DE L'ESTUAIRE AQUAPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253478.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE AQUATIQUE DE L'ESTUAIRE AQUAPARC arrivera à expiration en date du 2 mars 2026.


CARENE, communauté d'agglomération - 4 avenue du commandant l'herminier - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France


CARENE, M. SAMZUN DAVID - 4 avenue du commandant l'herminier - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Divertissement ; activités sportives et culturelles.