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Marques déposées par Carène STASNTY
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ACS ARCHITECTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACS ARCHITECTE
Carène STASNTY

Numéro de dépôt :
3773617
Date de dépôt :
12/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2020
ACS ARCHITECTE de Carène STASNTY

Présentation de la marque ACS ARCHITECTE

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2010 par Carène STASNTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACS ARCHITECTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est Carène STASNTY domicilié(e) 6 rue flachet - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carène STASNTY domicilié(e) 6 rue flachet - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque ACS ARCHITECTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773617.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACS ARCHITECTE est expirée depuis le 12 octobre 2020.


Carène STASNTY - 6 rue flachet - 69100 - VILLEURBANNE - France


Carène STASNTY - 6 rue flachet - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction.