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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Carene assurances
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EHPAD SANTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EHPAD SANTE
Carene assurances, SA

Numéro de dépôt :
3771794
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2030
EHPAD SANTE de Carene assurances

Présentation de la marque EHPAD SANTE

Déposée le 4 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) Carene assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EHPAD SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Carene assurances domicilié(e) 92 Rue de Richelieu, 75002 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 044 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Carene assurances, SA, Mme PLANQUETTE SYLVIE domicilié(e) 92 RUE DE RICHELIEU, 75002 PARIS - France.

La marque EHPAD SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EHPAD SANTE arrivera à expiration en date du 4 octobre 2030.

Carene assurances a également déposé les autres marques suivantes : CARENE ASSURANCES , AS DEDEYAN , SCAPIE , Vos phares, vos yeux , TERRITOIRES & CONSTRUCTION Audit, Conseil et Courtage d'Assurances , EHPAD PREVOYANCE , EGPA (Etudes Gestion Placements Assurances) , ICC ASSURANCES , CARENE , 3SA


Carene assurances, SA - 92 Rue de Richelieu, 75002 Paris - France - SIREN 652044249


Carene assurances, SA, Mme PLANQUETTE SYLVIE - 92 RUE DE RICHELIEU, 75002 PARIS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 18 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609108 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2020 n°2759730 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-18

Assurances ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.