Marque enregistrée - Marque en non vigueur
UNE AUTRE HISTOIRE
Numéro de dépôt :
1511816
Date de dépôt :
31/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/1999
Présentation de la marque UNE AUTRE HISTOIRE
Déposée le 31 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) CAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNE AUTRE HISTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque UNE AUTRE HISTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE AUTRE HISTOIRE est expirée depuis le 31 janvier 1999.
CAREL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28