Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRAFFIC LIGHT
Numéro de dépôt :
1479924
Date de dépôt :
26/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1998
Présentation de la marque TRAFFIC LIGHT
Déposée le 26 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) CAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAFFIC LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRAFFIC LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAFFIC LIGHT est expirée depuis le 26 juillet 1998.
CAREL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02