Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUNNY
CAREL S.A., 26-

Numéro de dépôt :
3079253
Date de dépôt :
29/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SUNNY

Déposée le 29 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) CAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNNY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAREL domicilié(e) 28 RUE D'ABOUKIR, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 551 051 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAREL S.A - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAREL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OCEAN PACIFIQUE , SIMPLE IS THE BEST , TOUT EN COULEURS , GROOVY , WING LUEN DONGGUAN , AMERICAN COMPANY , AMERICAN COMPAGNIE , MAGIC FORCE , SEVEN GENERATION


CAREL S.A., 26- - 28 RUE D'ABOUKIR, 75002 PARIS - France - SIREN 551051419


CAREL S.A - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Inscription le 28 janvier 2002 - Rejet total n°339933 - Publication au BOPI 2002-01-28

Inscription le 5 février 2002 - Rejet total n°340633 - Publication au BOPI 2002-02-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Vêtements pour homme, femme et enfant.