SIMPLEMENT ENFANT
Présentation de la marque SIMPLEMENT ENFANT
Déposée le 19 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) CAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMPLEMENT ENFANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIMPLEMENT ENFANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLEMENT ENFANT est expirée depuis le 19 janvier 2010.
CAREL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25
Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08