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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAREL
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SEVEN GENERATION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVEN GENERATION
CAREL SA

Numéro de dépôt :
92401917
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2012

Présentation de la marque SEVEN GENERATION

Déposée le 17 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) CAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVEN GENERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAREL domicilié(e) 26-28 RUE D'ABOUKIR,75002 PARIS (dossier no 2213188) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 051 419 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAREL SA domicilié(e) 26-28 RUE D'ABOUKIR,75002 PARIS (dossier no 2213188) - 75002 - France.

La marque SEVEN GENERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVEN GENERATION est expirée depuis le 17 janvier 2012.

CAREL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OCEAN PACIFIQUE , SIMPLE IS THE BEST , TOUT EN COULEURS , GROOVY , WING LUEN DONGGUAN , AMERICAN COMPANY , AMERICAN COMPAGNIE , MAGIC FORCE , WEB SITE


CAREL SA - 26-28 RUE D'ABOUKIR,75002 PARIS (dossier no 2213188) - 75002 - France - SIREN 552051419


CAREL SA - 26-28 RUE D'ABOUKIR,75002 PARIS (dossier no 2213188) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2002 n°2213188 - Publication au BOPI 2002-01-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

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