Marque expirée - Marque en non vigueur

NOT FOR SALE
CAREL S.A.

Numéro de dépôt :
3376345
Date de dépôt :
23/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2015
NOT FOR SALE de CAREL

Présentation de la marque NOT FOR SALE

Déposée le 23 août 2005 par la Société Anonyme (SA) CAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOT FOR SALE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAREL domicilié(e) 26-28 RUE D'ABOUKIR,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 051 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAREL S.A. domicilié(e) 26-28 rue d'Aboukir,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOT FOR SALE est expirée depuis le 23 août 2015.

CAREL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OCEAN PACIFIQUE , SIMPLE IS THE BEST , TOUT EN COULEURS , GROOVY , WING LUEN DONGGUAN , AMERICAN COMPANY , AMERICAN COMPAGNIE , MAGIC FORCE , SEVEN GENERATION


CAREL S.A. - 26-28 RUE D'ABOUKIR,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 552051419


CAREL S.A. - 26-28 rue d'Aboukir,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Vêtements pour homme, femme et enfant.