Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MER DE CHINE
CAREL S.A.

Numéro de dépôt :
1459944
Date de dépôt :
12/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MER DE CHINE

Déposée le 12 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) CAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MER DE CHINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAREL domicilié(e) 26-28 RUE D'ABOUKIR, 75002 PARIS (dossier no 2112755) - France et immatriculée sous le numéro RCS 551 051 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAREL S.A. domicilié(e) (dossier no 2112755) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque MER DE CHINE est expirée depuis le 12 avril 1998.

CAREL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OCEAN PACIFIQUE , SIMPLE IS THE BEST , TOUT EN COULEURS , GROOVY , WING LUEN DONGGUAN , AMERICAN COMPANY , AMERICAN COMPAGNIE , MAGIC FORCE , SEVEN GENERATION


CAREL S.A. - 26-28 RUE D'ABOUKIR, 75002 PARIS (dossier no 2112755) - France - SIREN 551051419


CAREL S.A. - (dossier no 2112755) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Renouvellement sans limitation le 1 avril 1998 n°2112755 - Publication au BOPI 1998-04-01

Inscription le 3 octobre 2000 - Renonciation totale n°310306 - Publication au BOPI 2000-10-03

Inscription le 3 octobre 2000 - Renonciation totale n°310306 - Publication au BOPI 2000-10-03

Inscription le 2 octobre 2000 - Renonciation totale n°308515 - Publication au BOPI 2000-10-02

Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285933 - Publication au BOPI 1999-10-04

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