MER DE CHINE
Présentation de la marque MER DE CHINE
Déposée le 12 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) CAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MER DE CHINE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque MER DE CHINE est expirée depuis le 12 avril 1998.
CAREL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38
Renouvellement sans limitation le 1 avril 1998 n°2112755 - Publication au BOPI 1998-04-01
Inscription le 3 octobre 2000 - Renonciation totale n°310306 - Publication au BOPI 2000-10-03
Inscription le 3 octobre 2000 - Renonciation totale n°310306 - Publication au BOPI 2000-10-03
Inscription le 2 octobre 2000 - Renonciation totale n°308515 - Publication au BOPI 2000-10-02
Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285933 - Publication au BOPI 1999-10-04