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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAREL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAREL (S.A.)

Numéro de dépôt :
95601355
Date de dépôt :
14/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAREL domicilié(e) 4, rue Tronchet, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 109 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601355.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 décembre 2005.

CAREL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OCEAN PACIFIQUE , SIMPLE IS THE BEST , TOUT EN COULEURS , GROOVY , WING LUEN DONGGUAN , AMERICAN COMPANY , AMERICAN COMPAGNIE , MAGIC FORCE , SEVEN GENERATION


CAREL (S.A.) - 4, rue Tronchet, 75008 PARIS - France - SIREN 542109756


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; objets en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué, à savoir objets d'art artisanal, objets d'ornement, vaisselle (excepté couverts), surtout de table, cendriers, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigare et fume-cigarette; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir; produits en cuir et en imitations du cuir, à savoir sacs à main et étuis non adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, ainsi que petits articles en cuir, notamment bourses, portefeuilles, étuis à clefs; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.