Marque expirée - Marque en non vigueur
MA PLANETE ET MOI MES HABITS BIO!
Numéro de dépôt :
3444114
Date de dépôt :
31/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2016
Présentation de la marque MA PLANETE ET MOI MES HABITS BIO!
Déposée le 31 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) CAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA PLANETE ET MOI MES HABITS BIO! »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA PLANETE ET MOI MES HABITS BIO! est expirée depuis le 31 juillet 2016.
CAREL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36