Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE GENERALE DES FORETS
CAREL S.A.

Numéro de dépôt :
95594810
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2005

Présentation de la marque COMPAGNIE GENERALE DES FORETS

Déposée le 27 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) CAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE GENERALE DES FORETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAREL domicilié(e) 26, rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 051 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CAREL - France.

La marque COMPAGNIE GENERALE DES FORETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE GENERALE DES FORETS est expirée depuis le 27 octobre 2005.

CAREL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OCEAN PACIFIQUE , SIMPLE IS THE BEST , TOUT EN COULEURS , GROOVY , WING LUEN DONGGUAN , AMERICAN COMPANY , AMERICAN COMPAGNIE , MAGIC FORCE , SEVEN GENERATION


CAREL S.A. - 26, rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France - SIREN 552051419


SOCIETE CAREL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

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