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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAREL
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BASILIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASILIC
CAREL S.A. SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96650426
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2006

Présentation de la marque BASILIC

Déposée le 13 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASILIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAREL domicilié(e) SIEGE SOCIAL: 26-28 RUE D'ABOUKIR, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 551 051 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CAREL - France.

La marque BASILIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASILIC est expirée depuis le 13 novembre 2006.

CAREL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OCEAN PACIFIQUE , SIMPLE IS THE BEST , TOUT EN COULEURS , GROOVY , WING LUEN DONGGUAN , AMERICAN COMPANY , AMERICAN COMPAGNIE , MAGIC FORCE , SEVEN GENERATION


CAREL S.A. SOCIETE ANONYME - SIEGE SOCIAL: 26-28 RUE D'ABOUKIR, 75002 PARIS - France - SIREN 551051419


SOCIETE CAREL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

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