Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUARETTE
Numéro de dépôt :
1346900
Date de dépôt :
17/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/1996
Présentation de la marque AQUARETTE
Déposée le 17 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) CAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUARETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUARETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUARETTE est expirée depuis le 17 mars 1996.
CAREL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35