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Marques déposées par Carel Thibaut
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Fresh'Com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fresh'Com
Carel Thibaut
Poirée Brice

Numéro de dépôt :
3738882
Date de dépôt :
18/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2020
Fresh\'Com de Carel Thibaut

Présentation de la marque Fresh'Com

Déposée le 18 mai 2010 par Carel Thibaut et Poirée Brice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fresh'Com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Les déposants sont Carel Thibaut domicilié(e) 48 rue Georges Bailly - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France et Poirée Brice domicilié(e) 18 rue Auguste Schenck - 95440 - ECOUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carel Thibaut domicilié(e) 48 Georges bailly - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France.

La marque Fresh'Com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fresh'Com est expirée depuis le 18 mai 2020.


Carel Thibaut - 48 rue Georges Bailly - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France

Poirée Brice - 18 rue Auguste Schenck - 95440 - ECOUEN - France


Carel Thibaut - 48 Georges bailly - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

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