SEVEN HEAVEN
Présentation de la marque SEVEN HEAVEN
Déposée le 21 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) CAREL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVEN HEAVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEVEN HEAVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVEN HEAVEN est expirée depuis le 21 juin 2022.
CAREL SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2012 n°2498819 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-10