Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE DU LIÉ
CAREL Jean-Luc Boulangerie-Pâtisserie

Numéro de dépôt :
3162144
Date de dépôt :
30/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
30/04/2012
LA BELLE DU LIÉ de CAREL Jean-Luc Boulangerie-Pâtisserie

Présentation de la marque LA BELLE DU LIÉ

Déposée le 30 avril 2002 par la société CAREL Jean-Luc Boulangerie-Pâtisserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « LA BELLE DU LIÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la société CAREL Jean-Luc Boulangerie-Pâtisserie domicilié(e) 9 Rue de Montifault,22150 Ploeuc sur Lie - 22150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 051 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAREL Jean-Luc domicilié(e) 9 rue de Montifault,22150 Ploeuc sur Lie - 22150 - France.

La marque LA BELLE DU LIÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE DU LIÉ est expirée depuis le 30 avril 2012.


CAREL Jean-Luc Boulangerie-Pâtisserie - 9 Rue de Montifault,22150 Ploeuc sur Lie - 22150 - France - SIREN 332051929


CAREL Jean-Luc - 9 rue de Montifault,22150 Ploeuc sur Lie - 22150 - France


Inscription le 23 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428774 - Publication au BOPI 2006-02-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

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