Marque renouvelée - Marque en vigueur

IVAC
CAREFUSION 303 INC, Société Organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1583444
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2029

Présentation de la marque IVAC

Déposée le 12 décembre 1989 par la société CAREFUSION 303 INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAREFUSION 303 INC domicilié(e) 3750 Torrey View Cour, t, CALIFORNIE 92130, SAN DIEGO - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme FRISBY ELEA domicilié(e) Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque IVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque IVAC arrivera à expiration en date du 12 décembre 2029.

CAREFUSION 303 INC a également déposé les autres marques suivantes : GEMINI PC-4 , READYMED


CAREFUSION 303 INC, Société Organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3750 Torrey View Cour, t, CALIFORNIE 92130, SAN DIEGO - États-Unis


ANAQUA SERVICES, Mme FRISBY ELEA - Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 1999 n°2157658 - Publication au BOPI 1999-11-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-06

Inscription le 19 août 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°205006 - Publication au BOPI 1996-08-19

Inscription le 4 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425638 - Publication au BOPI 2006-01-04

Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253580 - Publication au BOPI 1998-04-27

Inscription le 16 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386992 - Publication au BOPI 2004-02-16

Inscription le 16 février 2004 - Changement de dénomination n°386993 - Publication au BOPI 2004-02-16

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2009 n°2426291 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-24

Inscription le 12 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527215 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-12

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2019 n°2732626 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-04

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, et notamment appareils de commande de fluides pour voie intraveineuse, appareils de contrôle, appareils de mesure de vitesse, dispositifs d'alarme et pompes à injection, appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques et électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de pesage, de mesurage, et notamment thermomètres, en particulier médicaux et biologiques, leurs organes et pièces constitutives, supports pour échantillons; unités chauffantes et réfrigérantes pour la production et l'absorption chimiques de chaleur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.