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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAREDIS
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C.E.D.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.E.D.
CAREDIS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1307657
Date de dépôt :
30/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/1995

Présentation de la marque C.E.D.

Déposée le 30 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) CAREDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.E.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAREDIS domicilié(e) 3, rue de la Petite Fin, 21121 FONTAINE-LES-DIJON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.

La marque C.E.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 08 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.E.D. est expirée depuis le 30 avril 1995.

CAREDIS a également déposé les autres marques suivantes : Qualimark , G GENERIQUE AUTO RECHANGE , CAREDIS , CAR FAX , WARNY


CAREDIS (société anonyme) - 3, rue de la Petite Fin, 21121 FONTAINE-LES-DIJON. - France


Office BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre; par air ou par eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.