Déposée le 7 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) CARDS OFF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCE HEBDO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARDS OFF domicilié(e) 79/81 DU FAUBOURG POISSONNIERE - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 899 002 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NeoLex Avocats, SELASU domicilié(e) 61 La Boétie - 75008 - PARIS - France.
La marque FRANCE HEBDO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARDS OFF, SA - 79/81 DU FAUBOURG POISSONNIERE - 75009 - PARIS - France - SIREN 482899002
NeoLex Avocats, SELASU - 61 La Boétie - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2023549 - Publication au BOPI 1993-44
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2003 n°2244363 - Publication au BOPI 2003-06-13
Inscription le 27 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°446163 - Publication au BOPI 2006-10-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05
Inscription le 27 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°446164 - Publication au BOPI 2006-10-27
Errata sur les renouvellements - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Inscription le 26 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615352 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-11-26
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2013 n°2545001 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-11-26
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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