Déposée le 21 novembre 2005 par CARDOT ERIC et BESNEHARD Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Jour et L'heure »
Les déposants sont CARDOT ERIC domicilié(e) 32, rue claude POUILLET,25000 BESANÇON - 25000 - France et BESNEHARD Dominique domicilié(e) 21, rue de L'ARC de TRIOMPHE,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC CARDOT domicilié(e) 32, rue CLAUDE POUILLET,25000 BESANÇON - 25000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Jour et L'heure est expirée depuis le 21 novembre 2015.
CARDOT ERIC - 32, rue claude POUILLET,25000 BESANÇON - 25000 - France
BESNEHARD Dominique - 21, rue de L'ARC de TRIOMPHE,75017 PARIS - 75017 - France
ERIC CARDOT - 32, rue CLAUDE POUILLET,25000 BESANÇON - 25000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52
– produits de l'imprimerie. – photographies. – affiches. – livres. – journaux. – calendriers. – télécommunications. – services de radiotéléphonie mobile. – services d'affichage électronique (télécommunication). – communication radio ou téléphoniques. – émissions radiophoniques ou télévisées. – divertissement. – informations en matière de divertissement ou d'éducation. – services de loisirs. – divertissement radiophoniques et télévisés. – organisation de concours (éducation ou divertissement). – publication électronique de livres et périodiques en ligne. – service de jeux proposés en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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