Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISO FRANCE EMBALLAGES
CARDOSO MICHEL AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ISO FRANCE EMBALLAGE EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3071214
Date de dépôt :
15/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2010

Présentation de la marque ISO FRANCE EMBALLAGES

Déposée le 15 décembre 2000 par CARDOSO MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISO FRANCE EMBALLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est CARDOSO MICHEL AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ISO FRANCE EMBALLAGE EN FORMATION, domicilié(e) 27 ROUTE DU CAILLOUX, 69270 CAILLOUX SUR FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARDOSO MICHEL - France.

La marque ISO FRANCE EMBALLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISO FRANCE EMBALLAGES est expirée depuis le 15 décembre 2010.


CARDOSO MICHEL AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ISO FRANCE EMBALLAGE EN FORMATION - 27 ROUTE DU CAILLOUX, 69270 CAILLOUX SUR FONTAINE - France


CARDOSO MICHEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Appareils de chauffage, de réfrigération, glacières, plaques chauffantes Papier et carton (brut, mi-ouvré) Produits en matières plastiques mi-ouvrés, à isoler, matières isolantes Boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.