Déposée le 22 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARDONNEL Ingénierie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Econfort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARDONNEL Ingénierie domicilié(e) 5 RUE DE LA MARE A TISSIER - 91280 - SAINT PIERRE DU PERRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 266 387 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARDONNEL Ingénierie domicilié(e) 5 RUE DE LA MARE A TISSIER - 91280 - SAINT PIERRE DU PERRAY - France.
La marque Econfort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARDONNEL Ingénierie, SAS - 5 RUE DE LA MARE A TISSIER - 91280 - SAINT PIERRE DU PERRAY - France - SIREN 323266387
CARDONNEL Ingénierie - 5 RUE DE LA MARE A TISSIER - 91280 - SAINT PIERRE DU PERRAY - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; construction navale ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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