Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORESTYL
CARDONNE Claude
PLANCHET Philippe

Numéro de dépôt :
95562431
Date de dépôt :
09/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2005

Présentation de la marque FORESTYL

Déposée le 9 mars 1995 par CARDONNE Claude et PLANCHET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORESTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Les déposants sont CARDONNE Claude, domicilié(e) 35 rue Gabriel Péri, 31000 TOULOUSE - France et PLANCHET Philippe, domicilié(e) 480 boulevard Courteline, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARDONNE Claude - France.

La marque FORESTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562431.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORESTYL est expirée depuis le 9 mars 2005.


CARDONNE Claude - 35 rue Gabriel Péri, 31000 TOULOUSE - France

PLANCHET Philippe - 480 boulevard Courteline, 06250 MOUGINS - France


CARDONNE Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Produits pour l'écriture et le bureau, comprenant: - stylos à plume, à bille, à mine, à recharge d'encre roller, porte-plume, crayons. - coupe-papier, encriers. - règles, plumiers, et coffrets pour ci-dessus, ainsi que leur emballage spécifique. - parures de bureau, - agendas et organiseurs. - loupe

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.